Voici quelques termes fréquemment utilisés dans notre métier qui pourrons vous être utiles :

Affrètement routier
Agent maritime
Consignataire de navires
Entreposage (Prestation de services)
Manutention portuaire
Transitaire / commissionnaire de transport
Transitaire / Mandataire

Affrètement routier
L’activité d’affrètement routier est celle qui consiste à organiser l’acheminement au moyen du transport routier. Cette fonction recouvre des réalités opérationnelles différentes, soit :

• La réception de demandes des expéditeurs pour le transport de leurs marchandises,
• La recherche de moyens de transport adéquat en fonction des besoins du client, des contraintes de transport, des caractéristiques de la marchandise, des délais impartis, dans le respect de la réglementation transport,
• L’établissement des documents liés au contrat de transport,
• Le contrôle des factures des transporteurs, (Responsabilité de commissionnaire de transport)

haut

Agent maritime :
L’agent maritime est un agent commercial qui opère dans le secteur maritime. Il agit pour son mandant, l’armateur et accomplit toutes les missions qu’il lui confie. C’est son représentant permanent. Il est chargé de négocier et conclure les contrats, de la gestion des finances, de recherche de fret, de la mise en place d’une politique commerciale, de contacts avec la clientèle, de relations avec les autorités en charge des problèmes maritimes et ce, dans la zone qui le concerne. L’étendue de son pouvoir de représentation est déterminée par le contrat de mandat signé avec l’armateur.

haut

Consignataire de navires:
Le consignataire de navire est un mandataire salarié. Il agit au nom et pour le compte de son mandat, pour les besoins du navire et de ce qu’il transporte. Il effectue toutes les opérations que l’armateur exécuterait lui-même s’il était sur place ou auxquelles le capitaine pourrait procéder.
Les opérations de consignation sont des actes commerciaux accomplis pour le compte de l’armateur qui consistent notamment à :

• Au départ, réceptionner la marchandise et émettre les connaissements, à l’arrivée, la livrer au destinataire,
• Pourvoir aux besoins normaux du navire et de l’expédition, préparer l’escale, assister le navire pendant l’escale, gérer tous les problèmes consécutifs à l’escale,
• Assurer la gestion des supports ou unités de transports multimodaux de la marchandise (conteneurs, remorques routières, remorques esclaves…)pour le compte de son armateur
• Recevoir tous les actes judiciaires ou extra judiciaires destinés à l ‘armateur que le capitaine est habilité à recevoir,
• Accomplir toute autre mission confiée par l’armateur

haut

Entreposage (Prestation de services) :
L’activité d’entreposage est celle qui consiste à accomplir toutes les opérations physiques de stockage et de suivi des marchandises dans un entrepôt.
Ce métier recouvre des réalités opérationnelles différentes, soit :

• La réception des marchandises,
• Le déchargement des marchandises et son rangement dans des aires de stockage ou dans des racks en fonction de leur spécificité (marchandises dangereuses par exemple),
• Le conditionnement en palettes ou en sacs plus petits, le filmage, le tri, l’emballage,
• La gestion informatique des stocks,
• L’enlèvement des marchandises,

haut

Manutention portuaire :
L’activité d’entrepreneur de manutention portuaire est celle qui consiste à effectuer des opérations physiques  en vue d’aboutir dans les meilleurs délais au chargement et au déchargement des navires. Les entreprises de manutention effectuent la presque totalité des opérations physiques exécutées dans un port, ceci avec du matériel loué ou avec leur propre matériel.
Le manutentionnaire que l’on appelle « stevedore» ou «aconier» effectue toutes les opérations d’arrimage et de désarrimage, de mise à bord et de chargement y compris les mises sous hangar ou reprises sur le terre-plein ; il peut aussi être chargé de l’entreposage de la réception et de la gestion des marchandises à quai.

Pour réaliser ces opérations, les superstuctures (grues / portiques / bigues) sont souvent  louées à l’autorité portuaire. les engins (élévateurs, remorques, chouleurs et bulldozers) appartiennent souvent à l’entreprise de manutention.

L’entrepreneur de manutention portuaire agit pour le compte des compagnies maritimes, des consignataires, des commissionnaires de transport ou d’industriels.

haut

Transitaire / commissionnaire de transport :
Le commissionnaire organise, coordonne et choisit ses sous-traitants.  Il s’engage, lui, personnellement à faire parvenir la marchandise dans l’état où elle lui est remise et répond non seulement de ses fautes  mais aussi de celles des transporteurs avec lesquels il traite, en son propre nom, pour l’exécution complète du voyage. Il est responsable autant de ses propres fautes que de celles de ses substitués. Il a donc une obligation de résultat déterminée par son mandant.

L’obligation du commissionnaire n’est donc pas une simple « obligation de moyens » comme celle du transitaire, c’est une obligation de résultat ».

haut

Transitaire / Mandataire :
L’activité de transit/douane est celle qui consiste à accomplir toutes les formalités administratives et douanières pour le compte de clients., afin d’effectuer le passage portuaire ou en frontière des marchandises.
Il est chargé entre autres de :

• L’accomplissement des déclarations en douane et le paiement des droits et taxes.
• L’établissement des documents d’expédition.

Le mandataire exécute les ordres de son client, le mandant. Il répond à une obligation de moyen déterminée par son mandant, mais ne choisit pas ses sous-traitants. Il n’est responsable que de ses propres fautes. Du point de vue technique, cela implique l’utilisation de connaissances administratives, juridiques, fiscales, bancaires, d ‘assurances en transport, ainsi que la mise en œuvre de moyens industriels pour l’entreposage, l’emballage, le stockage, le groupage, tout ou une partie de la manutention, et les opérations d’approche et de transport final de la marchandise.